PancreasNet.fr est édité par : Abbott Products SAS, 42, rue Rouget-de-Lisle, BP 22, 92150 Suresnes.
Directeur de la publication : M. Jean Pascal YAHER - Pharmacien responsable
Développement du site : Basil Strategies, 1 rue Jacques Offenbach, 75016 Paris, France.
Hébergement du site : OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

CONDITIONS GENERALES DE NAVIGATION

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En conséquence, les Utilisateurs reconnaissent que :

• les pratiques médicales évoquées au sein du site,
• les références visées,
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1. L'Objectif du site www.pancreasnet.fr

PancreasNet.fr est un site à accès restreint destiné aux médecins résidents en France.
Son objectif est de contribuer à l'information médicale dans le domaine du pancréas.

2. Qualité des contenus

2.1. Contenu du site www. pancreasnet.fr

Le site www.pancreasnet.fr est édité par Abbott Products SAS.
Le site www.pancreasnet.fr s’engage à faire ses meilleurs efforts pour mettre à disposition sur le site des informations à jour, précises, référencées, se basant sur des recommandations ou des consensus professionnels.
Les informations médicales diffusées via le site www.pancreasnet.fr ne le sont qu’à titre strictement pédagogique. Les Utilisateurs ne doivent en aucun cas utiliser ces informations pour établir un diagnostic ou déterminer un traitement.
A ce titre, compte tenu de l’évolution des connaissances scientifiques et médicales, des progrès de l’actualité médicale, les Utilisateurs du site www.pancreasnet.fr sont informés que les informations qui leur sont proposées, ne sont ni complètes, ni exhaustives et peuvent ne pas être immédiatement et systématiquement actualisées.
Chaque document, widget, podcast, et autre texte fait l'objet d'un circuit d'élaboration et de validation qui nécessite l'accord de plusieurs personnes du laboratoire : le pharmacien réglementaire, le directeur médical, le pharmacien responsable, le médecin produit, le chef de produits, le responsable des opérations commerciales. Les documents sont revus entre 2 et 3 fois par an, pour évaluer leur éventuel besoin d'actualisation.
Les professionnels de santé agissent en toute indépendance et restent seuls garants de leurs diagnostics et choix thérapeutique. Les informations contenues dans ce site ne peuvent en aucun cas être assimilées à du diagnostic médical.

2.2 Sécurité

Tout Utilisateur est informé du défaut de fiabilité du réseau Internet, tout spécialement en termes de sécurité relative dans la transmission des données, de continuité non garantie dans l’accès au site web, de performances non garanties en termes de volume et de rapidité de transmission des données et de propagation de virus.
Chaque Utilisateur est responsable de la mise en œuvre au sein de son ordinateur d’une solution et des mesures de sécurité de nature à prévenir la propagation de virus.

2.3 Responsabilité

Il est expressément convenu que Abbott Products SAS est soumis à une obligation de moyens pour l’exécution des présentes Conditions générales d’utilisation et la mise en œuvre du site www.pancreasnet.fr, en ce compris la complétude, la qualité, l’exhaustivité des informations et des services proposés et la continuité des accès au site web.
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Il appartient à tout Utilisateur de procéder à toute vérification, plus particulièrement préalablement à la mise en œuvre des informations que le site contient et avant toute prise de décision médicale ou autre, sous sa responsabilité exclusive et à ses risques et périls.

2.4 Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu disponible sur le site, notamment les textes, les graphiques, photographies, dessins, sons, données, images audio ou vidéos clips, mais également l’arborescence du site, les logos, la conception et l’organisation de ses rubriques, leurs titres, les bases de données, leur structure et leurs contenus, les marques (« le Contenu »), appartient exclusivement à Abbott Products SAS ou aux personnes morales ou physiques lui fournissant le contenu. Le Contenu, notamment les compilations, sélections, présentations et arrangements du Contenu sont la propriété exclusive de Abbott Products SAS et sont protégés par les dispositions du Code français de la propriété intellectuelle relatives à la protection des droits d’auteur, des producteurs de bases de données et des droits de propriété industrielle.
Les cas cliniques sont réservés à un usage exclusivement personnel des Utilisateurs dans un but strictement pédagogique. Les Utilisateurs peuvent reproduire des extraits sélectionnés du Contenu à des fins strictement personnelles sous réserve de maintenir et de ne pas modifier les avis et mentions relatifs à la propriété intellectuelle figurant sur les pages du  site où le contenu est accessible.
Toute autre forme d’utilisation, notamment les reproductions, extractions, le téléchargement des vidéos, le copier/coller des articles, les modifications, altérations, distributions, transmissions, re-publications, expositions, diffusions ou représentations publiques du Contenu dans tout autre but est strictement interdite.
A ce titre, toute autre forme d’utilisation, sans l’autorisation préalable et expresse de Abbott Products SAS constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle susceptible d’exposer les auteurs de ces agissements à des poursuites judiciaires civiles et pénales.
Abbott Products SAS se réserve le droit de prendre toutes les mesures qu’elle juge adéquates afin d’empêcher ou de mettre un terme à l’atteinte à ses droits d’auteur ou aux droits d’auteur des tiers, sans qu’aucune responsabilité ne puisse lui être imputée en raison de ces mesures.

2.5. Informatique et libertés / Protection des données personnelles

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Service Juridique
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ou par email à contact@pancreasnet.fr

3. Obligations générales des utilisateurs du site www.pancreasnet.fr

Tout Utilisateur du site www.pancreasnet.fr s’engage à respecter sans réserve l’ensemble de la législation applicable, et plus particulièrement :

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• le dispositif légal de protection contre la fraude informatique ainsi que les dispositions en matière de confiance dans l’économie numérique.

En conséquence, tout Utilisateur du site www.pancreasnet.fr s’interdit notamment :

• de diffuser des propos diffamatoires, abusifs, harcelant ou menaçant quiconque, ou en violation des droits d’autrui, notamment les droits d’auteurs et de producteurs de bases de données,
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• de commercialiser tout ou partie des services proposés par le site www.pancreasnet.fr.

4. Liens hypertextes

4.1 Liens hypertextes vers des sites tiers

Abbott Products SAS n’a pas vérifié le contenu et les services offerts par l’intermédiaire de tous les sites qui peuvent être liés au site www.pancreasnet.fr et ne peut être tenu responsable du contenu des sites vers lesquels des liens sont faits.
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4.2 Liens hypertextes vers le site www.pancreasnet.fr

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5. Preuve, conservation et archivage

Les registres informatisés conservés dans les systèmes informatiques de Abbott Products SAS dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications et des différentes transmissions des informations entre l’Utilisateur et PancreasNet.fr
L’archivage est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable, conformément à l’article 1348 du Code Civil.
En cas de conflit entre les registres informatisés de Abbott Products SAS et tout document sur support écrit ou fichier électronique en possession de l’Utilisateur, il est expressément convenu entre les parties que les registres informatisés de Abbott Products SAS primeront sur les documents de l’Utilisateur ou du tiers et seront seuls admis à titre de preuve.

8. Financement et publicité

Le site www.pancreasnet.fr est développé avec le soutien financier d’Abbott Products SAS, groupe pharmaceutique.
Le site ne comporte pas d’informations produits, car son objectif est d’informer les professionnels concernant la maladie et son environnement.
Il n’y a donc aucune publicité et le site se garde de toute attitude publicitaire. Le site www.pancreasnet.fr s’engage à traiter les sujets et les informations au vu des dernières connaissances scientifiques, conformément aux dispositions du Code de la Santé Publique.

9. Développement technique

PancreasNet.fr est développé par la société Basil Strategies, 1 rue Jacques Offenbach, 75016 Paris, France.